Groupement des employeurs de l'enseignement musical (GEEM) ; adoption de l'avenant n° 1 à la convention du 18 janvier 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "19/10/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
Décision Modificative n° 2 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Admission en non valeur de taxes d'urbanisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 8 bis II. Suppression du PN 3 à Brunstatt. Programme AT11. Millésime 2004
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'une signalétique touristique par le syndicat mixte du Pays Thur Doller
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention partenariale pour la mise en oeuvre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain n° 2 avec la Ville de Mulhouse 2007-2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges privés en 2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin